{"id":4759,"date":"2025-10-20T10:02:34","date_gmt":"2025-10-20T08:02:34","guid":{"rendered":"http:\/\/heavenk.cluster100.hosting.ovh.net\/?page_id=4759"},"modified":"2026-01-22T09:00:48","modified_gmt":"2026-01-22T08:00:48","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions L\u00e9gales"},"content":{"rendered":"
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Mentions L\u00e9gales<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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Ce site est \u00e9dit\u00e9 par :<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Heavensea Yachting Services, dont le si\u00e8ge social est Boulevard Des Epinettes, 01220 DIVONNE-LES-BAINS.<\/p>\n

SIRET : 99124376700019
N\u00b0 TVA :<\/p>\n

T\u00e9l\u00e9phone : 07 52 63 69 27
Adresse de courrier \u00e9lectronique : maxence.villedieu@heaven-sea.com<\/a>
Directeur de la publication : VILLEDIEU Maxence
Responsable du site : VILLEDIEU Maxence<\/p>\n

Design et d\u00e9veloppement du site par VALUXCORP.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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Ce site est h\u00e9berg\u00e9 par :<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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OVH Cloud, SAS au capital de 50 000 000\u20ac dont le si\u00e8ge social est 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX, FRANCE.
RCS Lille Metropole B 424761419
Code APE : 26.20Z
T\u00e9l\u00e9phone : +33 9 72 10 10 07<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES D'UTILISATION<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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ART. 1 CONDITIONS D'UTILISATION\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Toute personne qui acc\u00e8de au site www.heaven-sea.com<\/a> (ci-apr\u00e8s le \u00ab\u00a0Site\u00a0\u00bb) s’engage \u00e0 respecter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d’utilisation, qui pourront pour certains services \u00eatre compl\u00e9t\u00e9es par des conditions particuli\u00e8res.<\/p>

Heavensea se r\u00e9serve le droit de modifier et de mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment l’acc\u00e8s au Site ainsi que les pr\u00e9sentes conditions d’utilisation. Ces modifications et mises \u00e0 jour s’imposent \u00e0 l’utilisateur qui doit en cons\u00e9quence se r\u00e9f\u00e9rer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 cette rubrique pour v\u00e9rifier les Conditions G\u00e9n\u00e9rales en vigueur.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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ART. 2 DONN\u00c9ES PERSONNELLES ET AUTRES DONN\u00c9ES\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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2.1 Les donn\u00e9es sont exclusivement destin\u00e9es \u00e0 Heavensea, \u00e0 ses filiales ou aux membres de son r\u00e9seau commercial \u00e0 des fins d\u2019enqu\u00eates, d\u2019analyses, de communications institutionnelles, d\u2019op\u00e9rations relatives \u00e0 la gestion clients ou, si vous en \u00eates d\u2019accord, de propositions commerciales. Ces informations sont confidentielles et conserv\u00e9es par Heavensea, ses filiales et les membres de son r\u00e9seau commercial. Conform\u00e9ment \u00e0 la loi \u00ab Informatique et Libert\u00e9s \u00bb du 06\/01\/78, vous disposez d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification et de suppression de ces donn\u00e9es ainsi que d\u2019un droit de vous opposer \u00e0 ce que ces donn\u00e9es fassent l’objet d’un traitement en nous contactant par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante : BOULEVARD DE EPINETTES, 01220, DIVONNE-LES-BAINS ou par e-mail \u00e0 l\u2019adresse maxence.villedieu@heaven-sea.com<\/a>.<\/p>

Vos demandes devront \u00eatre sign\u00e9es et accompagn\u00e9es de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 portant la signature du titulaire. La demande devra pr\u00e9ciser l\u2019adresse \u00e0 laquelle devra parvenir la r\u00e9ponse.<\/p>

Dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 vous avez accept\u00e9 dans nos formulaires de recevoir par email des informations et sollicitations commerciales \u00e9manant de notre soci\u00e9t\u00e9 et de son r\u00e9seau de magasins \u00e0 l\u2019enseigne de Heavensea, vous aurez \u00e0 tout moment la facult\u00e9 de revenir sur cette d\u00e9cision, soit en cliquant sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet en bas des mails que vous recevez, soit en envoyant un mail avec pour objet \u00ab d\u00e9sabonnement \u00bb \u00e0 l\u2019adresse suivante : maxence.villedieu@heaven-sea.com<\/a>.<\/p>

2.2 Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance en l\u2019\u00e9conomie num\u00e9rique, l’h\u00e9bergeur conservera vos donn\u00e9es de connexion, couvertes par le secret professionnel et trait\u00e9es dans le respect des dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de donn\u00e9es personnelles.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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ART. 3 LIENS HYPERTEXTES\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre Site, vous devez en cons\u00e9quence prendre contact avec le Responsable du Site. Heavensea ne peut en aucun cas \u00eatre tenue pour responsable du contenu des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte \u00e0 partir du pr\u00e9sent Site.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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ART. 4 COOKIES\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Lors de la navigation sur le Site, des cookies sont implant\u00e9s dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier : en revanche, il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur notre Site (les pages que vous avez consult\u00e9es, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ult\u00e9rieures. La dur\u00e9e de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de six mois.<\/p>

De plus, le site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Google\u00a0\u00bb). Google Analytics utilise des\u00a0cookies\u00a0<\/em> pour aider Heavensea et l\u2019h\u00e9bergeur \u00e0 analyser l’utilisation du Site par ses utilisateurs. Les donn\u00e9es g\u00e9n\u00e9r\u00e9es par les cookies\u00a0<\/em>concernant votre utilisation du Site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stock\u00e9es par Google sur des serveurs situ\u00e9s aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’\u00e9valuer votre utilisation du Site, de compiler des rapports sur l’activit\u00e9 du Site \u00e0 destination de Heavensea et de l\u2019h\u00e9bergeur et de fournir d’autres services relatifs \u00e0 l’activit\u00e9 du site et \u00e0 l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces donn\u00e9es \u00e0 des tiers en cas d’obligation l\u00e9gale ou lorsque ces tiers traitent ces donn\u00e9es pour le compte de Google, y compris notamment Heavensea, l’\u00e9diteur du\u00a0 Site et \u00e0 l\u2019h\u00e9bergeur. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donn\u00e9e d\u00e9tenue par Google. En utilisant le Site, vous consentez express\u00e9ment au traitement de vos donn\u00e9es nominatives par Google dans les conditions et pour les finalit\u00e9s d\u00e9crites ci-dessus.<\/p>

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer \u00e0 l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la mani\u00e8re suivante :<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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POUR MICROSOFT INTERNET EXPLORER 7.0 ET SUIVANT:\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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  1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils<\/strong>;<\/li>
  2. Dans le menu d\u00e9roulant, choisir options internet<\/strong>;<\/li>
  3. Cliquer sur l’onglet confidentialit\u00e9<\/strong>;<\/li>
  4. Cliquer sur le bouton avanc\u00e9<\/strong> de la section param\u00e8tres;<\/li>
  5. Dans la fen\u00eatre param\u00e8tres de confidentialit\u00e9 avanc\u00e9s<\/em> v\u00e9rifier que l’option ignorer la gestion automatique des cookies<\/strong> n’est pas coch\u00e9e.<\/li><\/ol>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t

    POUR FIREFOX \u00c0 PARTIR DE LA VERSION 12 :<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
    \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
    1. Dans la barre de menu, choisir le menu outils;<\/strong><\/li>
    2. Dans le menu d\u00e9roulant, choisir options;<\/strong><\/li>
    3. Cliquer sur l’icone vie priv\u00e9e;<\/strong><\/li>
    4. Cliquer sur le lien supprimer des cookies sp\u00e9cifiques<\/strong>;<\/li>
    5. Dans la fen\u00eatre Cookies<\/strong>, cliquer sur le bouton Supprimer tous les cookies<\/strong>.<\/li><\/ol>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t\t

      POUR OP\u00c9RA \u00c0 PARTIR DE LA VERSION 11 :<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
      \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
      1. Choisissez le menu<\/strong>;<\/li>
      2. Dans la liste, choisir r\u00e9glages<\/strong> puis supprimer les informations priv\u00e9es…<\/strong>;<\/li>
      3. Cliquer sur le bouton supprimer<\/strong>.<\/li><\/ol>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t

        POUR GOOGLE CHROME :<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
        \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t
        1. Cliquer sur l’icone Personnaliser et configurer Google Chrome<\/strong>;<\/li>
        2. Choisir dans la liste Param\u00e8tres;<\/strong><\/li>
        3. Cliquer sur Afficher les param\u00e8tres avanc\u00e9s…;<\/strong><\/li>
        4. Cliquer sur le bouton Param\u00e8tres de contenu<\/strong>;<\/strong><\/li>
        5. Cliquer sur le bouton Cookies et donn\u00e9es de site…<\/strong>;<\/li>
        6. Cliquer sur le bouton Tout supprimer.<\/strong><\/li><\/ol>

          Nous vous informons n\u00e9anmoins que l\u2019acc\u00e8s \u00e0 certains services et rubriques du Site pourra \u00eatre alt\u00e9r\u00e9 voire impossible du fait de la suppression des cookies.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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          ART. 5 CONTENU DU SITE\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
          \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

          Heavensea, l\u2019h\u00e9bergeur et, plus g\u00e9n\u00e9ralement, toute soci\u00e9t\u00e9 contribuant \u00e0 la conception, \u00e0 la r\u00e9alisation et \u00e0 la mise en ligne de ce Site s\u2019efforcent d\u2019assurer l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour r\u00e9guli\u00e8re des informations diffus\u00e9es sur ce Site. Heavensea et les prestataires pr\u00e9cit\u00e9s se r\u00e9servent le droit de corriger et modifier \u00e0 tout moment le contenu du Site sans que leur responsabilit\u00e9 puisse \u00eatre engag\u00e9e de ce fait, Heavensea pouvant apporter \u00e0 tout moment des am\u00e9liorations et\/ou changements au(x) produit(s) d\u00e9crits sur ce Site.<\/p>

          Les prix ou tarifs mentionn\u00e9s dans nos pages sont des \u00ab prix maximum conseill\u00e9s \u00bb \u00e0 la date de la derni\u00e8re mise \u00e0 jour du Site. Ces prix peuvent conna\u00eetre des variations selon les d\u00e9taillants. Par ailleurs, ces prix maximum conseill\u00e9s sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer p\u00e9riodiquement ou \u00e0 l\u2019occasion de l\u2019\u00e9volution des collections de Heavensea.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t

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          ART. 6 DROIT APPLICABLE\n\n<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
          \n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

          Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales d’utilisation sont soumises au droit interne fran\u00e7ais. \u00a0<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

          Mentions L\u00e9gales Ce site est \u00e9dit\u00e9 par : Heavensea Yachting Services, dont le si\u00e8ge social est Boulevard Des Epinettes, 01220 […]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-4759","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4759","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=4759"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4759\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":5578,"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/4759\/revisions\/5578"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/heaven-sea.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=4759"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}